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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SELLERIES DU ROY
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES SELLERIES DU ROY société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1265386
Date de dépôt :
15/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2014
Marque figurative de LES SELLERIES DU ROY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SELLERIES DU ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SELLERIES DU ROY domicilié(e) 27 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2258583) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 570 606 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2258583) - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265386.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 15 mars 2014.

LES SELLERIES DU ROY a également déposé les autres marques suivantes : CABRIOLET , LES TROIS SELLIERS


LES SELLERIES DU ROY société à responsabilité limitée - 27 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2258583) - 75008 - France - SIREN 349570606


CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2258583) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2029523 - Publication au BOPI 1994-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Inscription le 24 mai 2004 - Changement d'adresse n°393023 - Publication au BOPI 2004-05-24

Renouvellement sans limitation le 6 février 2004 n°2258583 - Publication au BOPI 2004-02-06

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement d'adresse n°502000 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 13 octobre 2010 - Changement d'adresse n°533863 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-13

Articles de maroquinerie et de sellerie, en particulier malles, valises, cartables, porte-documents, sacs à main, parapluies, parasols, cannes, fouets et harnais.Agendas. Accessoires d'habillement, en particulier gants et foulards.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.